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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP
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TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX
TEPACAP, SARL

Numéro de dépôt :
3864542
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
TEPACAP! L\'UNIVERS DES ARBRES A JEUX de TEPACAP

Présentation de la marque TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEPACAP domicilié(e) 1 Route de Ciadoux - 31370 - RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 138 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXIOMAVOCATS domicilié(e) 9 rue Matabiau, Espace Jeanne d'Arc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEPACAP! L'UNIVERS DES ARBRES A JEUX est expirée depuis le 5 octobre 2021.

TEPACAP a également déposé les autres marques suivantes : TEPAGLISS , LA BOITE A NOEUD , TIME 4 ZONE


TEPACAP, SARL - 1 Route de Ciadoux - 31370 - RIEUMES - France - SIREN 433138146


AXIOMAVOCATS - 9 rue Matabiau, Espace Jeanne d'Arc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.